Propriété du Site
Le présent site est la propriété exclusive du CERCLH
Le directeur de la publication est M. Stéphane Ricquier
Contenu du Site
On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du CERCLH, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.
Hébergement du Site
Callide Technologies
27 Rue Lucien Langenieux, 42300 Roanne
Conception, Réalisation
Conception & Webdesign : Estelle Girod
Intégration & développement : Thomas Cabotiau
Collectif Fairweb Factory